Le régime fiscal et les exonérations applicables aux plus-values privées (e-learning)

De plus en plus complexe, le régime d’imposition des plus-values réalisées par les particuliers a connu d’importants bouleversements au cours de ces dernières années. Qu’il s’agisse de vendre un immeuble ou des titres de sociétés, la maîtrise des régimes d’imposition applicables est indispensable pour déterminer l’impact de la cession, son coût et déterminer la stratégie patrimoniale de vos clients.

Pédagogie

Tests d'auto-évaluation
Travail personnel préparatoire
Evaluation de l'acquisition des connaissances en ligne

Support de formation

  • E-learning
  • Outils d'auto-formation
  • Test de validation des connaissances

Pré-requis

Aucun

Objectifs professionnels

  • Décrire les modalités de taxation des plus-values privées sur biens immobiliers et sur les valeurs mobilières et droits sociaux
  • Connaître les nouveaux dispositifs d’exonération totale ou partielle des plus-values

Contenu détaillé

1- Les plus-values immobilières

1.1 Modalités d’imposition

1.1.1 Montant de la plus-value nette taxable

  • Détermination de la plus-value brute
  • Abattement pour durée de détention
  • Abattements exceptionnels

1.1.2 Mécanismes d’exonération de la plus-value

1.1.3 Obligations déclaratives

2- Les plus-values sur biens meubles corporels

2.1 Modalités d’imposition et abattement pour une durée de détention

2.2 Exonérations applicables

3- Les plus-values sur titres

3.1 Détermination de la plus-value nette taxable

  • Calcul de la plus-value brute
  • Application du PFU ou de l'IR, clause de sauvegarde
  • Départ en retraite

 

Modalités pédagogiques et d'encadrement

- La durée de cette formation, incluant le test final de validation des connaissances acquises, est estimée à 2 heures 30.

- La formation est accessible pendant 3 mois, 24 heures sur 24, avec une simple connexion internet. Vous pouvez ainsi la suivre ou la revoir à votre convenance.

- La plateforme vous indique votre évolution dans le programme.

- Tout au long du module, différents documents sont disponibles en téléchargement :

  • A chaque début de séquence, un bloc-notes qui contient le sommaire détaillé de la séquence et des pages inscriptibles pour prendre des notes ;
  • A la fin de chaque séquence (sauf exception sur une séquence de courte durée), une synthèse des éléments essentiels à retenir.

Il est recommandé de télécharger, d’enregistrer et d’imprimer ces différents documents pour s’y référer pendant et après la formation.

- Des tests d’auto-évaluation ponctuent les séquences et chaque séquence se termine par un test final de séquence.

- La formation se conclut par un test final d’évaluation des connaissances acquises.

Informations complémentaires

Nous recommandons aux participants d’avoir des connaissances générales en fiscalité.

Réf. : 22FIS166

Durée : 0.3 j. (2h30)

Profils participants

  • Collaborateur
  • Expert-comptable
  • Collaborateur confirmé EC

Formation en e-learning

Tarif : 136,00€ HT (163,20€ TTC)

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