Le régime fiscal et les exonérations applicables aux plus-values privées (e-learning)

De plus en plus complexe, le régime d’imposition des plus-values réalisées par les particuliers a connu d’importants bouleversements au cours de ces dernières années. Qu’il s’agisse de vendre un immeuble ou des titres de sociétés, la maîtrise des régimes d’imposition applicables est indispensable pour déterminer l’impact de la cession, son coût et déterminer la stratégie patrimoniale de vos clients.

Pédagogie

Tests d'auto-évaluation
Travail personnel préparatoire
Evaluation de l'acquisition des connaissances en ligne

Support de formation

  • E-learning
  • Outils d'auto-formation

Pré-requis

Aucun

Objectifs professionnels

  • Connaître les modalités de taxation des plus-values privées sur biens immobiliers et sur les valeurs mobilières et droits sociaux.
  • Maîtriser les nouveaux dispositifs d’exonération totale ou partielle des plus-values (champ d’application, conditions d’application, formalisme...).

 

Contenu détaillé

1- Les plus-values immobilières

1.1- Modalités d’imposition

1.1.1- Montant de la plus-value nette taxable

  • Détermination de la plus-value brute
  • Abattement pour durée de détention
  • Abattements exceptionnels

1.1.2- Mécanismes d’exonération de la plus-value

1.1.3- Obligations déclaratives

2- Les plus-values sur biens meubles corporels

2.1- Modalités d’imposition et abattement pour une durée de détention

2.2- Exonérations applicables

3- Les plus-values sur titres

3.1- Détermination de la plus-value nette taxable

  • Calcul de la plus-value brute
  • Application du PFU ou de l'IR, clause de sauvegarde
  • Départ en retraite


La durée de cette formation e-learning, incluant le test final est estimée à 2,5 heures et s'effectue sur la plateforme. Cette formation est accessible pendant 3 mois, 24h sur 24 avec une simple connexion internet. La plateforme indique votre évolution dans le programme. Tous les documents utiles sont à télécharger sur la plateforme. Des tests d'autoévaluation tout au long du programme ainsi qu'un test final de validation des connaissances.

Informations complémentaires

Nous recommandons aux participants d’avoir des connaissances générales en fiscalité.

Qualification des formateurs
Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement
Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence, …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs
Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action
Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.

Réf. : 20FIS166

Durée : 0.3 j. (2h30)

Profils participants

  • Collaborateur
  • Expert-comptable
  • Collaborateur confirmé EC

Formation en e-learning

Cette formation n'est pas encore disponible