Conditions d'utilisation
La navigation sur ce site est soumise aux présentes conditions d'utilisation.
En accédant aux informations mises à disposition par Formega, l'utilisateur reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et les avoir acceptées.
L'utilisateur est susceptible de recevoir des offres commerciales du CFPC-Alsace pour les produits et services analogues à ceux qu'il a commandés.
Editeur
Ce site est édité par Formega dont le siège social est situé 685 rue Louis Lépine à Montpellier. Le Directeur de la Publication est le Président de Formega.
Les lois françaises sont applicables..
Données personnelles
En application de la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 Août 2004, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, d'opposition et de rectification de données.
Il peut à tout moment exercer ce droit en adressant une demande par écrit à l'adresse suivante :
Formega
685, rue Louis Lépine – Immeuble Apical – BP 60
34935 Montpellier cedex 9
Cookies
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur notre site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site.
L'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Contenus du site
Formega ne peut garantir l'exactitude, la précision, l'actualisation ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, Formega décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.
Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques…), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique.
La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur) est autorisée à des fins privées uniquement.
En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de Formega, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales du contrefacteur.
Les droits afférents aux films publicitaires, ainsi qu'aux œuvres musicales inclues dans le film, sont réservés au profit du propriétaire de l'enregistrement de l'œuvre concernée.
Marques
Les marques citées dans les pages de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Conformément à la législation sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Formega en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ainsi que leurs conditions d'exploitation (notamment gestion des données personnelles)
La possibilité d'établir des liens hypertextes simples vers notre site est soumise à l'accord préalable de Formega.
Tout lien hypertexte profond ou utilisant la technique du « framing » (affichage d'une page dans un cadre au sein d'un autre site), est interdit.
Exonération de la responsabilité technique
Formega s'engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site Internet www.formega.com soit accessible à tout moment. Néanmoins, Formega décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruptions dans la connexion, quelles qu'en soient les causes. Notamment, Formega se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu'il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l'accès au site en est interrompu.
De plus, Formega ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l'inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site.
Crédits photos
Les photos présentes sur ce site sont non contractuelles. Certaines sont des suggestions de présentation.
Crédits photos : KOKLIKO ®
Hébergement :
AGARIK SAS
20, rue Dieumegard
93400 SAINT OUEN
France
Développeur web : 1-more-thing.com