Cycle Révision + : Impôts et taxes

Pédagogie

Exposé
Etude de cas
Evaluation de l'acquisition des connaissances

Support de formation

• Diaporama au format électronique
• Cas et corrigés
• Test de validation des connaissances
• Support dématérialisé
• Test de positionnement

Pré-requis

Aucun

Pour aller plus loin

REC327

Objectifs professionnels

• Approfondir les travaux basiques de révision des comptes sur des points techniques particuliers et/ou sur des points sensibles : quelles diligences mettre en œuvre ? Comment aller plus loin en s'appuyant sur les procédures en place dans l'entité et sur son contrôle interne ?
• Sur des points particuliers ou inhabituels, identifier les éléments utiles pour l'établissement de l'annexe comptable, de la liasse fiscale et pour préparer le secrétariat juridique
• Déterminer, dans le cadre de la révision, les besoins du client en matière de conseil afin de développer des prestations de conseil
• Préparer un programme de travail pertinent et efficace pour le cycle à réviser

Contenu détaillé

1- Principes généraux, contrôles spécifiques et formalisation des travaux, pour :

1-1. La TVA

1-2. Focus TVA selon le régime de l’entreprise, les principales nouveautés

1-3. Impôts et taxes sur rémunérations

• Taxe d’apprentissage, formation professionnelle continue, effort construction, taxe sur les salaires

1-4. Autres impôts, taxes et versements assimilés

• Contribution Economique Territoriale, Organic, Agefiph, autres
• Conséquences des impôts et taxes sur la détermination du résultat fiscal

2- Détection des risques, points bloquants

• Cas d’exonération, cas de réduction des bases
• Effets de seuils, points d’attention pour les impôts et taxes assises sur les salaires
• Relevé des opérations comptables susceptibles d’entraîner des retraitements fiscaux spécifiques (régimes comptables optionnels, subventions)
• Contrôle du respect des obligations de déclarations dématérialisées
• Vérification de l’environnement du système d’information, conformité du FEC
• Exemples de fraudes relevées dans le cycle impôts et taxes

3- Synthèse

• Inventaire des options fiscales éventuelles à prévoir en N+1
• Sensibilisation au compte rendu des travaux présenté au client

Informations complémentaires

Nous recommandons aux participants d’être responsable de dossiers depuis au moins 5 ans. Avoir les connaissances solides en matière de révision et d'établissement des comptes et les appliquer dans le traitement des dossiers d'expertise comptable.

Nous recommandons aux participants d’avoir suivi les formations "Réviser un grand livre" (REC205) et "Réviser un grand livre - Perfectionnement" (REC315).

Qualification des formateurs
Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement
Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence, …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs
Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action
Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.