Aspects fiscaux des titres de société pour les particuliers et les entreprises

Autres informations

Accessibilité / Adaptation de la formation
Nous vous informons que cette formation est accessible aux Personnes à Mobilité Réduite. Nous restons à votre écoute pour toute précision concernant l’accessibilité ou pour tout besoin d’adaptation de la formation à une situation/un besoin particulier.

Pédagogie

Exposé
Evaluation de l'acquisition des connaissances

Support de formation

• Diaporama au format électronique
• Tableaux de synthèse
• Partie rédactionnelle
• Test de validation des connaissances
• Support dématérialisé

Pré-requis

Aucun

Objectifs professionnels

• Maîtriser la fiscalité liée à l’acquisition des titres, à leur détention et à leur cession (vente, apport) en fonction de la qualité du détenteur(  personne physique ou personne morale) et de la qualité des titres (titres professionnels ou non)
• Savoir optimiser la fiscalité des titres à tout moment : acquisition, détention, cession

Contenu détaillé

1- Le régime des particuliers

• Fiscalité attachée à l'acquisition
• Fiscalité attachée aux revenus
• Fiscalité attachée à la cession ( plus et moins-values, prépondérance immobilière, apport-cession)

2- Le régime professionnel des titres

• Les parts de sociétés de personnes
• Les titres détenus par des sociétés à l'IS

3- La TVA sur les frais liés à l'acquisition et à la détention des titres

Informations complémentaires

Nous recommandons aux participants d’avoir des connaissances générales en fiscalité des particuliers et des entreprises.

Qualification des formateurs
Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement
Salles de formation disposant des matériels pédagogiques et techniques nécessaires (paperboard, vidéoprojecteur, visioconférence, …) au bon déroulement de la formation.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs
Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action
Feuille de présence signée par les participants ou rapport de connexion si classe virtuelle.