Aspects fiscaux des titres de société pour les entreprises

Autres informations

Cette formation se déroule en classe virtuelle de 14h à 17h30.

Pour toute question relative aux modalités d’accès des personnes en situation de handicap, merci de contacter Pauline  BROCHET au 05.49.08.06.02 pbrochet@ceeca.org

Pédagogie

Cas de synthèse
Evaluation de l'acquisition des connaissances
Etude de cas

Support de formation

• Cas et corrigés
• Diaporama au format électronique
• Quiz et corrigés
• Test de validation des connaissances

Pré-requis

Aucun

Objectifs professionnels

• Maîtriser la fiscalité liée à l’acquisition des titres, à leur détention et à leur cession (vente, apport) par des personnes morales en fonction de la qualité des titres (titres professionnels ou non)
• Savoir optimiser la fiscalité des titres à tout moment : acquisition, détention, cession

Contenu détaillé

1- Le régime professionnel des titres

• Les parts de sociétés de personnes
• Les titres détenus par des sociétés à l'IS

2- La TVA sur les frais liés à l'acquisition et à la détention des titres

Informations complémentaires

Nous recommandons aux participants d’avoir des connaissances générales en fiscalité des entreprises.

Qualification des formateurs
Les formateurs sont des professionnels sélectionnés pour leur maîtrise du sujet enseigné et leur expérience pratique afin de proposer une approche pragmatique et concrète des sujets traités.

Moyens pédagogiques et d’encadrement
Nous vous recommandons l'utilisation d'un ordinateur fixe pour suivre cette formation en classe virtuelle.

Moyens d'évaluation de l'atteinte des objectifs
Questionnaire de validation des acquis.

Moyens de suivi de l'exécution de l'action
Rapport de connexion.