Contenu détaillé
1- Modalités d’imposition des plus-values professionnelles
1.1- Plus-values réalisées par une entreprise relevant de l’impôt sur le revenu
1.1.1- Abandon de la théorie du bilan
1.1.2- Détermination de la plus-value nette taxable
- Régime du court terme et du long terme
- Application de la jurisprudence QUEMENER
1.1.3- Modalités de taxation
1.2- Plus-values réalisées par une société passible de l’IS
1.2.1- Détermination de la plus-value nette taxable
1.2.2- Modalités de taxation
2- Régimes de faveur
2.1- Dispositifs réservés aux entreprises relevant de l’IR
2.2- Mécanismes de faveur spécifiques aux sociétés passibles de l’IS
2.3- Exonération commune à tous types de sociétés
Modalités pédagogiques et d'encadrement
- La durée de cette formation, incluant le test final de validation des connaissances acquises, est estimée à 3 heures.
- La formation est accessible pendant 3 mois, 24 heures sur 24, avec une simple connexion internet. Vous pouvez ainsi la suivre ou la revoir à votre convenance.
- La plateforme vous indique votre évolution dans le programme.
- Tout au long du module, différents documents sont disponibles en téléchargement :
- A chaque début de séquence, un bloc-notes qui contient le sommaire détaillé de la séquence et des pages inscriptibles pour prendre des notes ;
- A la fin de chaque séquence (sauf exception sur une séquence de courte durée), une synthèse des éléments essentiels à retenir.
Il est recommandé de télécharger, d’enregistrer et d’imprimer ces différents documents pour s’y référer pendant et après la formation.
- Des tests d’auto-évaluation ponctuent les séquences et chaque séquence se termine par un test final de séquence.
- La formation se conclut par un test final d’évaluation des connaissances acquises.
