Aspects fiscaux des titres de société pour les particuliers et les entreprises

Pédagogie

Support de formation

• Diaporama au format électronique
• Tableaux de synthèse
• Partie rédactionnelle
• Test de validation des connaissances
• Support dématérialisé

Pré-requis

Avoir une bonne connaissance de la fiscalité des particuliers et des entreprises.

Objectifs

• Maîtriser la fiscalité liée à l’acquisition des titres, à leur détention et à leur cession (vente, apport) en fonction de la qualité du détenteur(  personne physique ou personne morale) et de la qualité des titres (titres professionnels ou non)
• Savoir optimiser la fiscalité des titres à tout moment : acquisition, détention, cession

Contenu

1- Le régime des particuliers

• Fiscalité attachée à l'acquisition
• Fiscalité attachée aux revenus
• Fiscalité attachée à la cession ( plus et moins-values, prépondérance immobilière, apport-cession)

2- Le régime professionnel des titres

• Les parts de sociétés de personnes
• Les titres détenus par des sociétés à l'IS

3- La TVA sur les frais liés à l'acquisition et à la détention des titres