Optimiser la transmission d'entreprise

Pédagogie

Exposé

Etude de cas

Diaporama

Pré-requis

Néant

Objectifs

Maîtriser les conséquences fiscales de cession ou acquisition d’une entreprise ou de titres de sociétés.

Diagnostiquer et prévenir les risques.

Optimiser les montages d’achat ou de transmission de sociétés par l’utilisation de holdings (LBO).

Contenu

Fiscalité applicable au cédant

Cession d'une entreprise individuelle.

Cession d'une entreprise exploitée sous forme de société soumise à l'IS.

Fiscalité applicable au repreneur

Coût fiscal de la reprise d'un fonds de commerce ou de titres de sociétés.

Optimisation.

Transmission à titre gratuit.

Financement du rachat de titres.

Déduction des charges financières.

Transmission à titre onéreux d'une entreprise individuelle

Les régimes d'optimisation.

Le choix et le cumul des régimes d'exonération.

La cession dans le cadre du départ à la retraite.

Immobilier d'entreprise et plus-values.

Transmission à titre onéreux des titres d'une société de personnes

Les régimes d'optimisation.

Les modalités de la cession et les conséquences fiscales.

Cession de titres de sociétés soumises à l'IS

Les exonérations ou abattements possibles.

La cession des titres dans le cadre du départ à la retraite.

La donation d'une entreprise individuelle

L'optimisation de la donation pour le donateur.

Les optimisations pour les donataires.

La donation et la mise en société de l'entreprise individuelle.

La donation des titres d'une société à l'IS

L'optimisation de la situation fiscale du donataire.

Les opérations préalables à la cession de titres

Filialisation de l'activité cédée.

Le retrait de l'immobilier.

La transformation de la société.

La donation des titres avant la cession.

La constitution de holding pour financer la transmission.

Réf. : 19FIS-TRANSMI

Durée : 1.0 j. (7h00)

Profils participants

  • Expert-comptable
  • Responsable secteur d'activité

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13 déc. 2019 à LYON (#8379)

Inscription limite : 08/12/2019
Tarif : 350,00€ HT (420,00€ TTC) Connectez-vous pour vous inscrire