Fiscalité - Prérequis (e-learning)

Au cours de cette formation en e-Learning, vous découvrirez ou approfondirez :

  • Les principaux impôts des personnes physiques ( IR, salaires, BIC, BNC, BA , revenus fonciers, revenus des capitaux mobiliers, plus values des particuliers, détermination du revenu imposable, calcul de l'impôt ,ISF et contributions additionnelles : CSG,CRDS,PS)
  • Les principaux impôts des entreprises :IS et IFA, TVA, CET, taxe d'apprentissage, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement )

Pédagogie

Tests d'auto-évaluation
Mini cas d'application
Evaluation de l'acquisition des connaissances
Travail personnel préparatoire

Support de formation

  • E-learning
  • Outils d'auto-formation
  • Test de validation des connaissances

Pré-requis

Connaissances générales en fiscalité

Objectifs

  • Connaître les différentes sources de l'impôt sur le revenu et faire le lien avec la fiscalité des entreprises non assujetties à l'IS (BIC,BNC,BA).
  • Connaître les modalités et conditions de l'imposition à l'IS.
  • Maîtriser la notion de valeur ajoutée.
  • Connaître les autres impôts et taxes en les replaçant dans leur contexte:impôts locaux, CET, ISF, droits d'enregistrement.

 

Contenu

Introduction

  • Principes du droit fiscal et ses sources (nationales et internationales)
  • La décomposition des recettes de l’Etat : les évolutions

Les principaux impôts des personnes physiques

  • L’impôt sur le revenu des personnes physiques
    • Les caractéristiques de l’impôt sur le revenu
    • Les revenus catégoriels du revenu global
    • Les sociétés translucides (art. 8)
  • L’ISF
    • Les contribuables imposables à l’ISF
    • Le patrimoine imposable
    • Le calcul de l’ISF et le plafonnement de l'ISF
  • Les impôts locaux : la taxe d’habitation et les taxes foncières

Les principaux impôts des personnes morales

  • L’impôt sur les sociétés
    • Le champ d’application de l’IS
    • Le bénéfice imposable
    • Evitement de la double imposition économique
    • L'intégration fiscale (principe)
  • TVA La taxe sur la valeur ajoutée (Directive 2006/112/CE)
  • Les autres impôts frappant les sociétés
    • La contribution économique territoriale CET
    • Les taxes sur les salaires
    • La taxe sur les véhicules de sociétés
  • Les droits d’enregistrement
    • Le champ d’application des droits d’enregistrement
    • Les formalités d’enregistrement et détermination des droits exigibles
  • Les retenues à la source payées par ou pour l'entreprise


La durée de cette formation e-learning, incluant le test final est estimée à 7heures et s'effectue sur la plate-forme. Cette formation est accessible pendant 6 mois, 24h sur 24 avec une simple connexion internet. La plateforme indique votre évolution dans le programma. Tous les documents utiles sont à télécharger sur la plateforme. Des tests d'autoévaluation tout au long du programme ainsi qu'un test final de validation des connaissances. Un tutorat par téléphone est assuré (voir conditions sur le PIF).

Réf. : 17FIS337

Durée : 1.0 j. (7h00)

Profils participants

  • Collaborateur
  • Collaborateur paie
  • Collaborateur juridique
  • Assistante de direction
  • Responsable service conseil
  • Collaborateur débutant EC

Formation en e-learning

Cette formation n'est pas encore disponible