Ce séminaire est dédié aux experts-comptables et collaborateurs confirmés.Il met en avant les difficultés d’application des différentes règles applicables, de l’acquisition à la cession, aux opérations sur titres qu’il s’agisse d’opérations réalisées par des personnes physiques ou des personnes morales.
Bonne connaissance de la fiscalité des particuliers
Introduction :
Le régime fiscal des titres détenus par des particuliers
Titres privés (détention dans une société à l’IS)
Le régime fiscal des titres détenus par une personne morale à l’IS
Distinction entre titres professionnels
Titres de participation
Titres de placement
Titres de sociétés à prépondérance immobilière
Revenus
Dans une société à l’IR : quote-part de résultat
Dans une société à l’IS (régime mère fille)
Régime fiscal des titres de participation
Frais d’acquisition
Dépréciation
Cession
Régime fiscal des titres de placement
Régime fiscal des titres de sociétés à prépondérance immobilière non cotées
Appréciation de la prépondérance immobilière
Aucune date prévue pour l'instant