Fiscalité des titres de sociétés : acquisition, gestion, cession

Pédagogie

Support de formation

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• Bibliographie
• Cas et corrigés
• Partie rédactionnelle
• Support dématérialisé

Pré-requis

Bonne connaissance de la fiscalité des particuliers

Objectifs

• Maîtriser la fiscalité liée à l’acquisition des titres et à leur gestion (taxation des dividendes perçus, exonérations et ISF), à la cession des titres (régimes de taxation en fonction notamment de la fiscalité du cédant, présentation des exonérations applicables).
• Savoir optimiser la fiscalité des titres en toutes circonstances.

Contenu

Introduction :

• Distinction entre actions et parts sociales
• Distinction entre titres privés et titres professionnels
• Titres de sociétés IS ou IR
  • Détenus par des personnes physiques ou des entreprises
• Importance de la durée de détention

Le régime fiscal des titres détenus par des particuliers

• Titres privés (détention dans une société à l’IS)

• • Acquisition des titres
  • Revenus des titres : dividendes
  • Détention des titres
  • Cession des titres
  • Apport-cession
• Titres professionnels (détention dans une société à l’IR)
  • Acquisition des titres
  • Revenus des titres 
  • Détention des titres
  • Cession des titres
  • Opérations de restructuration

Le régime fiscal des titres détenus par une personne morale à l’IS

• Distinction entre titres professionnels

  • Titres de participation

  • Titres de placement

  • Titres de sociétés à prépondérance immobilière

• Revenus

  • Dans une société à l’IR : quote-part de résultat

  • Dans une société à l’IS (régime mère fille)

• Régime fiscal des titres de participation

  • Frais d’acquisition

  • Dépréciation

  • Cession

• Régime fiscal des titres de placement

  • Frais d’acquisition

  • Dépréciation

  • Cession

• Régime fiscal des titres de sociétés à prépondérance immobilière non cotées

  • Appréciation de la prépondérance immobilière

  • Frais d’acquisition

  • Dépréciation

  • Cession